Mentions légales
Conditions d'utilisation
Généralités
Cookies
Confidentialité
Bienvenue sur le site internet d’Etienne Jaques.
Votre accès à ce site et l'utilisation de celui-ci sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'à l'ensemble des lois et des règlements applicables. En accédant à ce site et en naviguant sur celui-ci, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation sans restriction ni réserve et reconnaissez que tout autre accord conclu entre vous et Etienne Jaques concernant l'utilisation de ce site est remplacé à ce sujet. Si vous n'acceptez pas les présentes conditions d'utilisation sans restriction ni réserve, veuillez quitter le site.
Propriété des contenus
Le site et tous ses contenus, notamment l'ensemble des textes et des images, appartiennent à Etienne Jaques et sont protégés par le droit d'auteur, tout comme d'autres contenus avec tous les droits réservés sauf mention contraire.
Tout contenu correspondant à une marque commerciale, un logo ou une marque de service est donc une marque déposée ou non déposée de Etienne Jaques ou d'autres. Votre utilisation de tout contenu sans autorisation écrite du son propriétaire est strictement interdite, sauf accord écrit de la part d’Etienne Jaques ou d’autres. Vous avez également été informé(e) du fait que Etienne Jaques fera valoir ses droits de propriété intellectuelle avec toute la rigueur de la loi, y compris l'engagement de poursuites judiciaires.
Utilisation d'informations
Vous pouvez naviguer librement sur le site, mais vous pouvez seulement accéder à ce site, vous n'êtes pas autorisé(e) à distribuer, modifier, copier, transmettre, afficher, réutiliser, reproduire, publier, autoriser, créer des œuvres dérivées, transférer, vendre ou utiliser d'une autre manière des informations sans autorisation écrite d’ Etienne Jaques sauf mention contraire. Vous devez conserver et reproduire chaque déclaration concernant le droit d'auteur ou d'autres droits de propriété intellectuelle qui sont contenus dans toutes les informations que vous téléchargez. Sauf mention contraire indiquée dans ce paragraphe, Etienne Jaques ne garantit pas que votre utilisation du matériel affiché sur le site n'enfreindra pas des droits de tiers qui ne sont pas détenus par Etienne Jaques ou affiliés à cette société. Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser tout appareil, logiciel ou programme pouvant nuire ou essayer de nuire au bon fonctionnement du site.
Droit d'auteur et marques déposées
Copyright 2018 – Etienne Jaques –L’Auberson - Suisse.
Tous droits réservés. Par les présentes, toute personne est autorisée à consulter, imprimer, stocker et distribuer les informations et documents qui sont présentés ou disponibles à ce sujet et soumis aux conditions suivantes:
· Les informations, les documents ou d'autres articles ou parties de ces derniers peuvent être utilisés seulement à titre indicatif et à des fins non commerciales.
· Les informations, les documents ou d'autres articles ou parties de ces derniers qui sont copiés, stockés ou distribués doivent inclure les mentions légales de Etienne Jaques.
· Les produits, les processus et les technologies auxquels il est fait référence dans les informations, les documents ou d'autres articles peuvent être soumis à d'autres droits de propriété intellectuelle d’Etienne Jaques et ne sont pas disponibles en vertu des présentes.
Exclusion de garanties
Bien qu’Etienne Jaques s'efforce à inclure des informations précises et actuelles, nous ne faisons aucune déclaration ni n'offrons aucune garantie, expresse ou implicite, concernant l'exactitude ou l'exhaustivité des informations fournies sur ce site.
Ce site peut contenir des informations prospectives. Ces informations sont soumises à une variété d'incertitudes importantes, y compris à des facteurs commerciaux, économiques et financiers, et les résultats réels peuvent donc différer considérablement de ceux qui sont présentés.
Exclusion de responsabilité
Etienne Jaques décline toute responsabilité en cas d'utilisation de ce site ou de tout site lié à celui-ci.
Sites tiers
Ce site peut contenir des liens vers des sites détenus ou exploités par des parties autres que qu’Etienne Jaques. Ces liens sont fournis seulement à titre indicatif. Etienne Jaques ne contrôle pas et n'est pas responsable des informations, des politiques de confidentialité ou de la sécurité concernant ces sites. Etienne Jaques n'a pas réexaminé les sites tiers contenant des liens vers ce site et n'est pas responsable du contenu des sites tiers qui sont liés à ce site. Etienne Jaques ne garantit pas le contenu de ces sites. Si vous établissez un lien vers ces sites, vous le faites à vos propres risques et sans l'autorisation de Etienne Jaques. L'utilisation d'une ou plusieurs parties de ce site sur un site de tiers sans autorisation écrite est interdite.
Informations que vous nous avez fournies
A l'exception des informations mentionnées dans notre politique de confidentialité, toute communication ou tout matériel que vous avez transmis au site est et sera traité comme non confidentiel et non exclusif. Tout ce que vous nous transmettez ou publiez devient la propriété d’ Etienne Jaques et peut être utilisé à n'importe quelle fin, notamment la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et l'affichage.
Mise à jour
Etienne Jaques peut revoir ce site ou les conditions d'utilisation à tout moment sans préavis, mais elle décline toute responsabilité en ce qui concerne leur mise à jour. Vous êtes lié(e) par ces révisions et devez visiter régulièrement ce site afin de revoir les conditions d'utilisation actuelles.
Loi applicable et tribunal compétent
Les présentes conditions d'utilisation et votre utilisation du site sont régies par les lois de la Suisse, et ce indépendamment de son choix de la loi applicable. Les tribunaux de compétence générale situés à Lausanne, Suisse, sont exclusivement compétents en cas de litige découlant des présentes Conditions d'utilisation et/ou du site ou en rapport avec eux ou dans lesquels les présentes conditions d'utilisation et/ou le site sont un fait important.
Politique de confidentialité
Généralités
Etienne Jaques respecte votre vie privée. Par conséquent, la présente politique de confidentialité décrit les manières dont nous, Etienne Jaques collectons, conservons et divulguons des informations. La présente politique de confidentialité décrit nos pratiques en rapport avec les données que nous collectons par des sites internet et des sites mobiles, des applications, des widgets et d'autres fonctions interactives liées à la présente politique de confidentialité. En utilisant ce site, vous acceptez la collecte et l'utilisation des données mentionnées dans la présente politique de confidentialité. En nous fournissant des données personnelles, vous acceptez les conditions de la présente politique de confidentialité.
Utilisation des données personnelles
La plupart de nos services ne nécessitent aucune forme d'enregistrement, ce qui vous permet de visiter notre site sans nous fournir des informations sur votre identité. Cependant, certains services peuvent nécessiter la collecte de données personnelles. Dans ces cas-là, si vous refusez d'indiquer les données personnelles que nous vous demandons, il est possible que nous ne puissions pas répondre à votre demande et que vous ne puissiez pas accéder à certaines parties de notre site.
La notion de «données personnelles» comme utilisée dans la présente politique de confidentialité se réfère aux informations pouvant être utilisées pour vous identifier, telles que:
· Nom
· Nom d'utilisateur
· Adresse postale
· Numéro de téléphone
· Adresse e-mail
Non-divulgation des données personnelles
Vos données personnelles ne seront pas vendues ni distribuées d'une autre manière à des sites tiers.
Sécurité et confidentialité
Afin d'assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles que nous collectons en ligne, nous utilisons des réseaux de données qui sont protégés notamment par un pare-feu standard dans l'industrie et une protection par mot de passe. Lors du traitement de vos données personnelles, nous prenons des mesures raisonnablement conçues pour protéger ces informations contre la perte, l'abus, l'accès non autorisé, la divulgation, la modification ou la destruction. Malheureusement, la sécurité du transfert de données sur Internet ou d'un système de stockage de données ne peut pas être garantie à 100 %. Si vous avez des raisons de croire que vos échanges avec nous ne sont plus sécurisés, veuillez nous informer immédiatement du problème en nous contactant conformément à la section «Contact».
Choix / accès / mise à jour des données personnelles
Nous vous offrons l'opportunité de refuser la réception de communications électroniques associées aux sites. Cependant, Etienne Jaques peut avoir besoin d'envoyer des e-mails pour des raisons administratives à certains moments quelles soient vos préférences en matière de désabonnement.
Veuillez noter que les modifications ne peuvent pas être effectuées immédiatement. Nous nous efforçons de répondre à votre demande dans les plus brefs délais.
Pour revoir, rectifier, mettre à jour ou limiter d'une autre manière notre utilisation de vos données personnelles qui nous ont été fournies antérieurement, vous pouvez nous envoyer un courrier à l'adresse postale suivante et décrire clairement votre demande:
Etienne Jaques
Chemin des Grangettes 8 – 1454 L’Auberson
Suisse
Nous essaierons de répondre à votre demande dans les plus brefs délais. Veuillez noter que malgré nos efforts, certaines informations resteront dans nos bases de données et d'autres dossiers ne seront pas supprimés ni modifiés. En outre, veuillez noter que nous avons besoin de conserver certaines données à des fins de tenue de dossiers. En conclusion, nous ne sommes pas responsables de la suppression ou de la mise à jour d'informations dans les bases de données appartenant à des tiers avec lesquels nous avons déjà partagé vos données personnelles.
Cookies
Un cookie est un petit morceau de texte que des sites internet déposent dans le fichier cookie des navigateurs d'un utilisateur. Les cookies permettent à un serveur web de transférer des données à un ordinateur ou à un périphérique pour la tenue de dossiers et à d'autres fins. Nous pouvons collecter et traiter des données relatives à votre visite de ce site internet, telles que le site que vous visitez, le site internet d'où vous venez et certaines recherches que vous avez effectuées. Nous utilisons ces données afin d'améliorer les contenus du site, d'établir des statistiques globales concernant les utilisateurs de notre site à des fins internes et pour effectuer des études de marché, de vous fournir des informations plus pertinentes ainsi que de faciliter votre accès continu aux sites et l'utilisation de ces derniers.
Au sujet des cookies : https://www.aboutcookies.org/
Google Analytics
Ce site utilise Google Analytcs, un service d'analyse de sites internet fourni par Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des cookies pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par le cookie concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis.
Sites tiers
La présente politique de confidentialité ne concerne pas et n'est pas responsable des données personnelles ou d'autres pratiques de tiers, y compris l'exploitation par des tiers d'un site vers lequel les sites contiennent un lien. L'insertion d'un lien sur les sites n'implique pas l'approbation du site lié par nos soins ou par nos affiliés.
Mises à jour
Vous reconnaissez donc que Etienne Jaques est autorisée à changer et à modifier la présente politique de confidentialité sans préavis. Toute modification de la présente politique de confidentialité prendra effet lorsque nous aurons publié la politique de confidentialité révisée sur un site.
Mentions légales
Responsable des contenus :
Etienne Jaques
Monsieur Etienne Jaques
Chemin des Grangettes 8
1454 L’Auberson– Suisse
Hébergement du site internet :
WIX.COM LTD, dont le siège est situé à l'adresse suivante :
40 Port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa 6350671.